- Droit d'auteur et droit du producteur d'une base de données
- Marques et noms commerciaux
- Responsabilité du contenu
- Contact
1. Droit d'auteur et droit du producteur d'une base de données
Le site Plantfocus est à la fois une œuvre protégée par le droit d'auteur et une base de données sur laquelle Plantfocus détient le droit d'auteur et les droits du producteur. Les textes, la mise en page, les dessins, les photographies, les films, les graphiques et les autres éléments de ce site sont protégés par le droit d'auteur. Toute copie, adaptation, modification, traduction, arrangement, communication publique, location ou autre forme d'exploitation de tout ou partie de ce site, sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit, y compris électronique, mécanique ou autre, est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de Plantfocus. Le contenu de la base de données est protégé par le droit sui generis permettant au producteur d'interdire toute extraction et/ou réutilisation de tout ou partie de ce contenu. Toute violation de ces droits peut faire l'objet de poursuites pénales ou civiles.
2. Marques et noms commerciaux
Les dénominations, logos et autres signes utilisés sur ce site, y compris le logo et le nom Plantfocus, sont des marques et/ou noms commerciaux protégés par la loi. Toute utilisation de celles-ci ou de signes similaires est strictement interdite sans l'accord préalable et écrit de Plantfocus.
3. Responsabilité en matière de contenu
Plantfocus apporte le plus grand soin à la conception et à la maintenance de ce site. Toutefois, Plantfocus ne peut garantir l'exactitude des informations contenues sur ce site. L'utilisateur doit être conscient que les informations sont susceptibles d'être modifiées sans préavis. La responsabilité de Plantfocus ne peut en aucun cas être engagée quant au contenu de ce site ou à l'usage qui peut en être fait. Plantfocus ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu et de l'existence d'autres sites vers lesquels des liens hypertextes sont créés.
4. Contact
Veuillez contacter Plantfocus pour toute question et/ou commentaire sur le présent Disclaimer via :
Belgium
Vaartdijkstraat 19D
8200 Brugge
office@plantfocus.com
+32 50 30 11 30
BE 0875 363 533
Plantfocus
Site web : https://www.plantfocus.com/fr
Courriel : office@plantfocus.com
Numéro de téléphone : +32 (0)50 30 11 30
